Catalogue Building 2022

55 Réglementation N : nombre d’équipements dans le local. (1) : compte tenu des contraintes techniques, les débits retenus seront de préférence arrondis au multiple supérieur de 15. Locaux à pollution non spécifique (entrée d’air) Locaux à pollution spécifique (sortie d’air) Extrait de l’article 64.1 et 64.2 du Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT) Désignation des locaux Débit minimal d’air neuf en m3/h par occupant Locaux avec interdiction de fumer Locaux d’enseignement : classes, salles d’études, laboratoires (à l’exclusion de ceux à pollution spécifique), - écoles maternelles, primaires et collèges, - lycées et universités - ateliers 15 18 18 Locaux d’hébergement : chambres collectives (au moins 3 personnes) dortoirs, cellules, salles de repos (1) 18 Bureaux et locaux assimilés : tels que locaux d’accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques. 18 Locaux de réunions : tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs, foyers. 18 Locaux de vente : tels que boutiques, supermarchés. 22 Locaux de restauration : cafés, bars, restaurants, cantines, salle à manger. 22 Locaux à usage sportif : - par sportif : d ans une piscine / autres locaux - par spectateur 22 / 25 18 Désignation des locaux Débit minimal d’air neuf en m3/h Pièces à usage individuel Salle de bains ou de douches 15 par local Salle de bains ou de douches communes avec cabinet d’aisances 15 par local Cabinet d’aisances 15 Pièces à usage collectif Cabinets d’aisances isolés 30 Salles de bains ou de douches isolées 45 Salles de bains ou de douches communes avec cabinet d’aisances 60 Bains, douches et cabinets d’aisances groupés 30 + 15 N Lavabos groupés 10 + 5 N Salles de lavage, séchage et repassage du linge 5 par m2 de surface de local (1) Cuisines collectives Office relais 15/repas Moins de 150 repas servis simultanément 25/repas De 150 à 500 repas servis simultanément 20/repas De 501 à 1500 repas servis simultanément 15/repas Plus de 1500 repas servis simultanément 10/repas (1) Nota : pour les chambres de moins de 3 personnes, le débit minimal à prévoir est de 30 m3/h par local. Locaux à pollution spécifique (sortie d’air) : idem RSDT Locaux àpollution non spécifique (entrée d’air) Code du travail Désignation des locaux Débit minimal d'air neuf par occupant en m3/h Bureaux, locaux sans travail physique 25 Locaux de restauration, locaux de vente, locaux de réunion 30 Ateliers et locaux avec travail physique léger 45 Autres ateliers et locaux 60 Tertiaire ERT ERP Locaux à pollution non spécifique (entrée d’air) Code du travail Locaux à pollution spécifique (sortie d’air) RSDT Locaux à pollution non spécifique

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